CERCLE ROYAL MARS & MERCURE CLUB LUXEMBOURG

 

Préliminaire

Le point de départ de toute modification/adaptation du ROI Club Luxembourg actuel doit tenir compte du ROI – Cercle MM National.

 

Règlement d’Ordre Intérieur

 

Le Règlement d’Ordre Intérieur du Cercle est applicable à tous les membres du Cercle Royal Mars et Mercure quel que soit le Club auquel ils appartiennent.

 

Toute disposition contraire au ROI du Cercle entraîne ipso facto son invalidation.

 

Le texte du présent règlement est le seul applicable et cela dans tous les Clubs existants ou à créer.

 

 

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR. (ROI)

 

INTRODUCTION

 

Les membres du Club Luxembourg marquent leur adhésion aux statuts nationaux auxquels ils se réfèrent en cas de litiges.

 

Le présent règlement d'ordre intérieur régit le fonctionnement du "Club Luxembourg".

 

ARTICLE 1 : Dénomination

 

Il est créé par le Cercle Royal Mars et Mercure ayant son siège comme repris dans les statuts du Cercle, une section dénommée "Club Luxembourg", ci-après appelée le Club, ayant son siège à l’adresse du Président.

 

Le présent règlement d'ordre intérieur - qui lui est propre - ne peut en aucun cas être en contradiction avec celui du Cercle National.

 

Les réunions mensuelles ont lieu le troisième mercredi du mois, sauf en juillet et août, à 19:00 heure au lieu fixé par le Comité. Le dîner peut être agrémenté  d'une conférence.

 

Le programme peut être annoncé par lettres ou courriels adressés à chaque membre. Il sera en outre repris sur le site web du Club.

 

Le Club peut  également organiser des activités à des jours et heures autres que ceux des réunions mensuelles.

 

Le Club se réserve le droit de modifier et la date et le lieu des réunions.

 

ARTICLE 2 : Activités

 

Les activités du Club s'étendent à tous les domaines susceptibles de favoriser et promouvoir les objectifs de Mars et Mercure.

 

ARTICLE 3 : Comité

 

Le Club est administré par un Comité de gestionnaires qui se compose :

  • du Président.

  • d’un Vice-président

  • d’un Trésorier

  • d’un Secrétaire

 

Répartition des attributions :

Le président :

  • coordonne les activités et représente le Club à l’extérieur;

  • est membre du Conseil d’Administration du Cercle pour la durée de son mandat;

  • est attentif à l’entraide et à la solidarité entre les membres.

 

Le vice-président :

  • supplée et appuie le président dans ses différentes tâches.

 

Le secrétaire :

  • est chargé de la gestion administrative;

  • tient à jour les statistiques;

  • assure la gestion des archives.

 

Le trésorier :

  • est chargé de la gestion financière;

  • assure également la gestion du patrimoine matériel.

 

D’autres gestionnaires peuvent être élus selon les fonctions à remplir au sein du Club :

  • un chef du protocole : veille au respect des règles du Club et au bon déroulement des activités;

  • un intendant : chargé des négociations avec les établissements;

  • un organisateur des activités;

  • un chargé des relations avec les Forces Armées, (mission dévolue normalement à un officier d’active);

  • un gestionnaire de l’informatique;

  • un chargé des relations publiques;

  • un délégué au comité de rédaction de la revue.

 

Les cumuls ne sont pas à exclure. Certaines de ces tâches peuvent être confiées à des membres n’ayant pas nécessairement la qualité de gestionnaire.

 

Les Past-Présidents sont ipso facto conseillers au comité sans droit de vote.

Les membres du Comité sont élus pour trois ans à la majorité simple parmi les seuls membres effectifs du Club en règle de cotisation.

Si le Club compte plus de 75 membres effectifs, le Comité peut choisir un assesseur supplémentaire pour siéger au CA du Cercle. Si le nombre de membres effectifs atteint 150, un deuxième assesseur pourra être désigné.

 

ARTICLE 4 : élection

 

Le Président et les membres du Comité sont élus par vote secret lors de l’Assemblée Générale ordinaire pour une durée de trois ans à la majorité simple des membres présents ou valablement représentés.

 

Une seule procuration par membre présent sera admise.

Les candidatures doivent être déposées par lettre (courriel) adressée au Président, au moins quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale ordinaire.

 

ARTICLE 5 : Assemblée Générale

 

L'Assemblée Générale ordinaire se tient de préférence en décembre lors de la réunion mensuelle mais des circonstances particulières peuvent la déplacer dans une fourchette allant de début décembre à fin janvier.

Au cours de cette Assemblée Générale, le Président présente le compte rendu des activités de l'année écoulée. Le Secrétaire et le Trésorier font leur rapport respectif.

Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée à la demande d’un tiers des membres du Club.

Le présent règlement peut être modifié à la demande du Comité, par l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, à la majorité simple des voix des membres présents ou valablement représentés, en tenant compte d’une seule procuration par membre présent.

 

ARTICLE 6 : Réunions mensuelles et autres activités

 

Les membres s’obligent à assister à un maximum des réunions mensuelles.

La compréhension du Comité est acquise pour des circonstances particulières, discutées en Comité. Il est admis que trois réunions par an soit un minimum au-dessous duquel un statut particulier de membre doit être attribué.

L’inscription doit se faire selon les modalités définies par le comité et assurée par le Secrétaire.

Un désistement doit être signalé au Secrétaire ou à la personne désignée à cet effet.

Tout désistement en dehors des délais se verra pénalisé du paiement des frais de repas consentis pour ce membre.

Lors des réunions exceptionnelles les inscriptions se feront suivant la même procédure que ci-dessus ou suivant une procédure spécialement définie.

Les épouses et les invités assistant à des réunions ou manifestations doivent être inscrits selon les mêmes modalités.

Le montant de la participation aux repas devra être réglé dans les quinze jours qui suivront l'enrôlement par le Trésorier.

 

ARTICLE 7 : Cotisation

 

Le montant de la cotisation annuelle est fixé annuellement par l’Assemblée Générale du Cercle.

Cette cotisation est à verser au Club dans les trente jours après notification par le Trésorier.

Cette cotisation est définitivement acquise au Club. Aucun membre ne pourra en réclamer un certain quota lors de sa démission, ni sa famille lors de son décès.

La cotisation d’un jeune membre est de 35 € (jusqu’à 40 ans) et est entièrement acquise au Club.

Par le paiement de sa cotisation annuelle, le membre confirme sa décision de continuer à faire partie du Club Luxembourg pour la durée de l'année suivante. Ne pas s'en acquitter équivaut donc à renoncer à cette affiliation.

 

ARTICLE 8 : Les membres

Le Cercle se compose de membres effectifs et de membres adhérents qui répondent aux objectifs du Cercle et approuvent les normes et les valeurs du Cercle et les propagent.

Seuls les membres effectifs sont porteurs des droits sociaux dans le Cercle; ils ne peuvent exercer leurs droits dans le Cercle que s'ils sont en règle de cotisation.

ARTICLE 9 : Membres d’honneur

 

Le Commandant Militaire de la Province du Luxembourg sera automatiquement proposé comme membre d’honneur.

Toute personne occupant une place prépondérante soit civile, soit militaire peut devenir membre d’honneur.

Dans les deux cas la procédure d'admission prévue à l'article 6 des statuts sera d’application.

Le membre d'honneur n'est pas tenu de payer sa cotisation.

 

ARTICLE 10 : procédure d’admission

 

Tout candidat membre effectif doit être présenté au Comité du Club par un parrain. Tout candidat membre d’honneur doit être présenté au Comité du Club par trois parrains dont un parrain au moins étant membre effectif du Club.

 

La procédure d’admission suivante est retenue :

 

  • tout candidat membre doit avoir participé à trois réunions du Club. Coût de la première participation est à charge du club;

  • le candidat est proposé au Comité par les parrains.

 

Le Comité décide souverainement de la recevabilité de cette candidature à la majorité simple des membres présents, la voix du président étant prépondérante.

Lors d'une réunion mensuelle le Président présente cette candidature à l'assemblée des membres. Ceux-ci ont la possibilité de faire leurs remarques sur le candidat dans les quinze jours par lettre adressée au Président

En cas d'opposition, les motifs ayant été communiqués au Comité, celui-ci prend une décision définitive.

A partir de ce moment tout candidat accepté par le Comité doit être présenté au Cercle National.

Tout nouveau membre paie sa cotisation entière s'il est admis avant le 1er octobre. S’il est admis à partir ou après le 1er octobre, il est dispensé du paiement de la cotisation pour l’année en cours.

 

ARTICLE 11 : Discipline

 

Tout membre s'oblige à assister aux réunions en tenue et avec un comportement appropriés au niveau du standing de ladite réunion. Il est requis de porter un signe distinctif du Cercle, à savoir la cravate et/ou l'insigne. Les membres s'interdisent de "faire de la politique" lors des réunions. L’esprit de tolérance et de camaraderie sera la ligne de conduite permanente.

 

ARTICLE 12 : Exclusion

 

En cas de faute grave, la faute ayant été analysée en Comité, le Président invitera l’incriminé à se faire entendre, défendu éventuellement par ses parrains. Le Comité décidera ensuite s’il y a lieu de laisser les choses en l’état ou d’en référer au Président National ou à son délégué, lesquels décideront de la suite à donner au problème.

 

ARTICLE 13 : Mise en congé

 

Un membre peut, à sa demande, être mis en congé pour un laps de temps défini. Une certaine cotisation permettant de couvrir les frais administratifs pouvant toutefois demeurer exigible.

 

ARTICLE 14 : Repas de Corps

 

Le Repas de Corps se tient en lieu et place de la réunion du mois de novembre. La tenue de soirée est de rigueur.

 

ARTICLE15 : Passation de pouvoir : 

 

Président :

  • à l’occasion de la première réunion après l’AG

  • le Président  sortant transmet ainsi à son successeur les documents officiels, avec un inventaire du patrimoine signé par les deux parties, et il fait rapport des comptes

Cela suppose que le Trésorier sortant lui remette une situation à jour, au terme de I'exercice précédent.

 

Trésorier et Secrétaire :

  • La même procédure est d'application pour le remplacement des mandats de Trésorier et de Secrétaire.

  • Un inventaire détaillé des documents sera dressé et signé entre le titulaire sortant et le nouveau titulaire et contresigné par le Président. Il s'agit principalement des documents comptables, de l'inventaire du patrimoine du Club, et des archives du Club.

 

 

 

 ARTICLE 16 : Dissolution du Club

 

  • moins de 4 membres effectifs;

  • accord préalable du Cercle;

  • en cas de dissolution, les membres n’ont aucun droit de réclamation sur le patrimoine qui sera transféré à la trésorerie nationale du Cercle.

 

 ARTICLE 17 : Divers

 

Lors du décès d’un membre, une intervention du Club est prévue. Le montant sera fixé   annuellement par l’AG.

 

 

 ROI adopté par l’AG du 14 décembre 2016

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